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 Nouveau permis remorque

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pilous
Kangourou BarJot
Kangourou BarJot
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MessageSujet: Nouveau permis remorque   Mar 19 Mar - 0:36

Bonsoir Very Happy
study
Voici une partie du texte concernant le nouveau permis B96 autorisant la conduite d'une remorque scratch

DSCR vient de confirmer l'orientation précise de la future réglementation sur le remorquage qui entrera en vigueur au 19 janvier 2013. Alors que la prise en compte du PTRA du véhicule tracteur était jusqu'à maintenant annoncé, c'est bien le cumul des PTAC qui sera finalement adopté pour articuler la nouvelle réglementation comme le précise l'intitulé du futur arrêté sur le B96 :

« Arrêté relatif à la formation requise pour les titulaires de catégorie B du permis de conduite en vue de la conduite d'un ensemble composé d'un véhicule tracteur relevant de la catégorie B et attelé à une remorque dont le poids total en charge (PTAC) est supérieur à 750 kilos et dont la somme des poids totaux autorisés en charge (PTAC) est supérieur à 3 500 kilos et sans excéder 4 250 kilos. »

Exit donc, le PTRA ! Le décret de transposition du 9 novembre 2011 a été modifié le vendredi 23 novembre 2012 au GIPSR (Groupe Interministériel Permanent de la Sécurité Routière) et sera au conseil d’État en décembre pour être publié dans les temps au 19 janvier 2013. Cette future réglementation a également reçu l'aval de l'Europe qui prend en compte majoritairement la valeur du cumul des PTAC, et alors même que la directive européenne comporte une zone d'ombre sur ce point.
Une règle sur le cumul des PTAC

La prise en compte du cumul des PTAC apporte un vrai bénéfice pour les utilisateurs en permettant globalement d'avoir avec la formation B96 la possibilité de tracter 750 kilos de plus avec une simple formation et sans passer le permis BE. La nouvelle définition de la réglementation permet aussi d'éviter que des utilisateurs d'aujourd'hui dans la légalité ne se trouvent dans l'illégalité au 19 janvier 2013 ou avec l'obligation de passer par la case formation B96 ou permis BE. Pour tracter une remorque de plus de 750 kilos, la future réglementation prévoit donc trois cas de figure en prenant en compte le cumul des PTAC indiqué par la case F2 (MMA : Masse Maximale Autorisée) du certificat d'immatriculation du véhicule tracteur (la carte grise), mais aussi de la remorque.

PTAC inférieur ou égal à 3 500 kilos (cumul véhicule tracteur et remorque)
Dans ce cas, ni formation B96 ni permis BE ne sont requis pour tracter une remorque de plus de 750 kilos. Pour connaître votre poids tractable maxi, vous pouvez appliquer la formule suivante (PTRA – PTAC, soit F3 – F2)

PTAC entre 3 500 et 4250 kilos (cumul véhicule tracteur et remorque)
La formation B96 ou le permis BE sont indispensables pour tracter une remorque de plus 750 kilos et dans la limite du PTRA du véhicule tracteur.

PTAC supérieur à 4250 kilos (cumul véhicule tracteur et remorque)
Le permis BE est indispensable pour tracter une remorque de plus de 750 kilos et dans la limite des 7000 kilos de PTRA du permis BE.

Dans tous les cas, pour les remorques inférieures à 750 kg, le permis B reste suffisant.

La formation B96, le petit permis remorque:
Le détail de la formation de 7 heures B96 est également pratiquement connu avec ses 4 heures hors circulation (qui alterne théorie et pratique) et ses 3 heures en circulation. Réalisée sur une seule journée, cette formation devrait être proposée à un tarif de 240 euros TTC environ. Outre sa forme très simplifiée, ce B96 ne comporte ni examen, ni contrôle : le suivi intégral de la formation suffit à son obtention. Enfin, le B96 échappe à la visite médicale pour son obtention comme son renouvellement.

Le permis E/B devient BE:
À partir du 19 janvier 2013, l’actuel permis E/B deviendra le BE, et s’adaptera à l’arrivée de la formation B96 en offrant la possibilité de remorquer une remorque de plus de 750 kilos avec un ensemble dont la somme des PTAC est supérieure à 4 250 kilos. Outre ce simple aménagement, le permis E/B reste très proche par ses épreuves en plateau et en circulation ainsi que son obligation de repasser le code pour les permis de plus de 5 ans. Le nouveau permis BE aura toujours une validité temporaire, son renouvellement (comme son obtention) étant soumis à une visite médicale tous les 5 ans pour les conducteurs de moins de 60 ans, tous les 2 ans pour les 60 à 76 ans, et annuelle pour les plus de 76 ans. Cette visite médicale doit être pratiquée chez un médecin agréé par la préfecture locale.

Le permis E/B reste acquis et offre l'équivalence avec le B96:
Au 19 janvier, pour les détenteurs de l'actuel permis E/B rien ne change, l'équivalence avec le nouveau permis BE est automatique lors du renouvellement du permis, tous les 5 ans, après la visite médicale. De même, avoir le permis E/B ou BE dispense évidemment d'avoir suivi la formation B96.
scratch

Voilà c'est un peu prise de tete mais arretez de dire qu'on est limité à 750 kgs sans permis remorque

A plus



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mich
Kangourou BarJot
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MessageSujet: Re: Nouveau permis remorque   Mar 19 Mar - 10:36

au moins c'est clair cheers !!!
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Bopapa
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MessageSujet: Re: Nouveau permis remorque   Mar 19 Mar - 10:56

Ça c clair aux moin mais bon j'ai pas besoin lol! lol!
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mich
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MessageSujet: Re: Nouveau permis remorque   Mar 19 Mar - 14:15

Bopapa a écrit:
Ça c clair aux moin mais bon j'ai pas besoin lol! lol!

moi non plus j'ai le BE Wink
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BJHJ
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MessageSujet: Re: Nouveau permis remorque   Mar 19 Mar - 22:42

Ca, c'est bien clair! Merci pilous!!

Moi aussi j'ai le E/B, nan le BE, enfin l'ex E/B à + de 3500kg qui devient depuis janvier le BE à + de 4250 KG mais moins de 7000 KGs. Même qu'il faut savoir compter c'est à dire retirer le poids des valises de la voitures du poids de la remorque pour savoir si les 20 cm de carton rose peuvent tracter plus de 750kg...c'est pas des F1 qu'on a mais faut tenir compte de F2 et F3 savoir si on a besoin de B96..ou pas...

J'ai bon, là??

clown lol!
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BrunoM60
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MessageSujet: Re: Nouveau permis remorque   Mer 20 Mar - 13:33

Touché.
A moi : B3
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BrunoM60
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MessageSujet: Re: Nouveau permis remorque   Mer 20 Mar - 13:42

Avant, je crois que pour passer le permis remorque, il fallait repasser le code...
Avec le B96, c'est plus le cas ?
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stunt
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MessageSujet: Re: Nouveau permis remorque   Ven 22 Mar - 6:29

Et dire qu'avant il fallais juste passer une visite médicale et hop c'été bon , a quand le permis brouette alors ?
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MessageSujet: Re: Nouveau permis remorque   

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